Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DM PARFUMS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1207980
Date de dépôt :
01/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2022
Marque figurative de DM PARFUMS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS domicilié(e) 54/56 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 742 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207980.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 2022.

DM PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : INDIAN NIGHTS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NUITS INDIENNES , NUITS INDIENNES JEAN-LOUIS SCHERRER , SCHERRER 2 , JEAN-LOUIS SCHERRER , , JLS JEAN-LOUIS SCHERRER ,


DM PARFUMS, Société par Actions Simplifiée - 54/56 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 440742195


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Inscription le 10 mai 2004 - Gage radié n°392199 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 7 mars 2003 - Gage constitué n°378513 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°375726 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 10 juillet 2006 - Gage constitué n°436798 - Publication au BOPI 2006-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2002 n°2221186 - Publication au BOPI 2002-05-22

Renouvellement sans limitation n°2006713 - Publication au BOPI 1993-30

Inscription - Transmission de propriété n°6042 - Publication au BOPI

Inscription le 25 juillet 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°374470 - Publication au BOPI 2003-07-25

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°342473 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 10 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295217 - Publication au BOPI 2000-02-10

Inscription le 6 juin 2003 - Résiliation de licence n°371754 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 8 août 2002 - Concession de licence n°351340 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 6 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366616 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 3 avril 2003 - Saisie notifiée n°367835 - Publication au BOPI 2003-04-03

Inscription le 6 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366617 - Publication au BOPI 2003-03-06

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505362 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-20

Errata sur les renouvellements - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits de parfumerie, produits de toilette, parfums, eaux de toilette, parfums de toilette, eaux fraîches, produits pour le bain, déodorants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.